Mentions Légales

PUBLICATION

Le site « citesenmouvement.fr» est édité et exploité par son propriétaire.

Le site web est hébergé par HOSTINGER.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site web est protégé par les droits de propriété intellectuelle. L’ensemble du site web qu’il s’agisse de son architecture, des graphismes, logos ainsi que l’ensemble des publications et contenus constituent des œuvres originales éligibles à la protection au titre du droit d’auteur.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, tout adaptation, toute traduction, tout arrangement est illicite sans le consentement de l’auteur. Toute reproduction ou toute exploitation non autorisée des contenus présents sur ce site engage la responsabilité de son auteur et l’expose à des risques de poursuite, notamment sur le fondement de la contrefaçon.

LIENS HYPERTEXTES

Le site citesenmouvement.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, il n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et ne saurait en conséquence assumer aucune responsabilité à ce titre.

EXONERATION DE RESPONSABILITE

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site. Nous nous engageons à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser son site. Néanmoins, aucun site n’étant inviolable, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu, ou si à l’inverse, les données transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site sont détournées pour être utilisées illicitement par des tiers.

CNIL

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, il suffit d’adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@citesenmouvement.fr.